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Marques déposées par la société ERABLE
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ATEMIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATEMIS
ERABLE

Numéro de dépôt :
96628026
Date de dépôt :
03/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2006

Présentation de la marque ATEMIS

Déposée le 3 juin 1996 par la société ERABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la société ERABLE domicilié(e) 5, cité de Trévise, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 309 348 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry ALBINET - France.

La marque ATEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATEMIS est expirée depuis le 3 juin 2006.

ERABLE a également déposé les autres marques suivantes : Erable Votre habitat garanti bois , CARIAL , ERABLE L'ENERGIE RENOUVELABLE EST DANS NOTRE NATURE , AMPLIA , VICTAL , ERABLE RECYCLAGE


ERABLE - 5, cité de Trévise, 75009 PARIS - France - SIREN 399309348


Thierry ALBINET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

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